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Excursions, randonnees et trekking dans le desert marocain

1. Presentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maroc-bivouac.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

Maroc Bivouac – SARL M’HAMID ELGHIZIANE – 47402, BP :7-ZAGORA

Responsable publication

Mme Elisabeth GUILBAUD. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergement du site

O2Switch
Siège social : 222-224 boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS CLERMONT-FERRAND 510 909 807 00024
code APE 6311Z

Création du site

Perspectives Marketing
BP 45
44401 REZE CEDEX
Tél. : 02 44 06 58 94

2. Conditions generales d’utilisation du site et des services proposes

L’utilisation du site www.maroc-bivouac.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.maroc-bivouac.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Maroc Bivouac, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.maroc-bivouac.com est mis à jour régulièrement par Mme Elisabeth GUILBAUD. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Modération des commentaires

Les commentaires sont activés sur la plupart des articles ; ils seront systématiquement modérés par le responsable de publication. Pour que votre commentaire soit validé, nous vous recommandons

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  • d’ajouter un message à contenu réel, propice à la création discussions pertinentes.

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3. Description des services fournis

Le site www.maroc-bivouac.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société : circuits et excursions dans le désert marocain, randonnées et treks au Maroc, nuitées au bivouac, balades à dos de dromadaire, rencontre avec les populations berbères du désert, visite d’Essaouira et bivouacs de M’Hamid et Chegaga

Maroc Bivouac s’efforce de fournir sur le site www.maroc-bivouac.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, la SARL ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.maroc-bivouac.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.maroc-bivouac.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les donnees techniques

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5. Propriete intellectuelle et contrefacons

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6. Limitations de responsabilite

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7. Gestion des donnees personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.maroc-bivouac.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.maroc-bivouac.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.maroc-bivouac.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernees

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).